PROPRIÉTÉ

Le présent site est la propriété de NLB MUSIC EIRL, représenté par Mr Nicolas LHOMOND.

 

HÉBERGEMENT

Le présent site Internet est hébergé sur les serveurs de la société 1&1 (http://www.1and1.fr) :

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Tél : 0970 808 911

ACCÈS AU SITE

Les internautes reconnaissent avoir préalablement vérifié, en cas de dysfonctionnement, que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de marche.
L’hébergeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, il est impossible de garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité.
La responsabilité de l’hébergeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Le présent site internet ne correspond pas à une mission de service public, l’accès n’est donc pas soumis au principe de continuité du service public.

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit d’auteur ; de ce fait, la conception générale, les textes, les images, le savoir faire et tout autres éléments composants la structure graphique du site sont la propriété exclusive de NLB MUSIC EIRL, mis à part les photos postés sur le « Portfolio » ou sur la page « Nos Références », les articles postés dans la rubrique « Blog » et les extraits musicaux déposés par les clients sur le site (cf infra) qui appartiennent à leurs auteurs respectifs.
La reproduction, même partielle, de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite. La structure générale du site autant que son contenu ne peuvent en aucun cas être dupliqués sur d’autres sites Internet ou reproduits dans une publication, quelqu’en soit le support.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

DÉPÔT DES EXTRAITS MUSICAUX SUR LE SITE

Les clients ayant passé un contrat avec NLB MUSIC EIRL sont invités à les déposer par un plug-in d’envoi de fichiers sur les serveurs dudit site.
Ces serveurs sont entièrement sécurisés et les fichiers ne peuvent être récupérés de l’extérieur ou en direct download.
NLB MUSIC EIRLs’engage formellement à ne pas divulguer, dupliquer ou reproduire sous quelques formats numériques ou phonographiques que ce soit les fichiers musicaux numériques mis à disposition par leurs clients.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni utilisée à des fins non prévues.
Ces données feront l’objet d’un traitement par les membres du bureau seulement et, conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Copiste-musical.com

34 rue Victor Hugo

33480 Castelnau de médoc – France

E-mail : info@copiste-musical.com

Tel : (+33)07.79.82.11.59